30. Annexes

Législation

Annexe 1 – AR du 17 juillet 2009 (MB 30 juillet 2009) – le montant et les modalités de paiement des indemnités des candidats médecins généralistes.

Annexe 2 – AR du 17 juillet 2009 (MB 30 juillet 2009) – sécurité sociale des travailleurs

Annexe 3 – AR du 17 juillet 2009 (MB 31 juillet 2009) – les modalités d’agréation et des médecins généralistes et des médecins spécialistes

Annexe 4 – AM du 17 juillet 2009 (MB 18 août 2009) – les activités médicales du MG durant le stage chez le MdS agréé dans le cadre de la formation spécifique pour la MG.

Annexe 5 – AM du 26 novembre 1997 (MB 16 décembre 1997) – les critères d’agrément des MG

Annexe 6 – AM du 1 mars 2010 (MB 4 mars 2010) – les critères d’agrément des MG

Annexe 7 – Loi du 12 décembre 2010 (MB 22 déc. 2010) – la durée de travail des médecins en formation

Annexe 8 – AR du 28 mai 2003 (MB 16 juin 2003) – relatif à la surveillance de la santé des travailleurs

Conventions

Annexe 9 – Convention de Coordination non hospitalier

Annexe 10 – Convention de Maîtrise de Stage non hospitalier

Annexe 11 – Convention de Formation non hospitalier

Annexe 12 – Convention de Coordination hospitalier

Annexe 13 – Convention de Maîtrise de Stage hospitalier

Annexe 14 – Convention de Formation hospitalière

Assurances

Annexe 17 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Conditions Générales

Annexe 18 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Attestation

Annexe 19 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Clauses Supplémentaires

Annexe 20 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Fait Générateur

Annexe 21 – Police Accident du Travail La Baloise  – Conditions Générales

Annexe 22 – Police Accident du Travail La Baloise – Attestation

Annexe 23 – Police Accident du Travail La Baloise – Formulaire de déclaration d’accident

ASSURANCES COLLECTIVES 

Annexe 24 – Police Assurances soins de santé hospitalisation Allianz – Conditions Générales

Annexe 25 – Police Assurances soins de santé et hospitalisation Allianz – Conditions Particulières

Annexe 26 – Police Assurances incapacité de travail ou Revenu Garanti Allianz – Conditions Générales

Annexe 28 – Police Assurances pensions et décès Allianz -Conditions Générales

Formulaire Loi Verwilghen à renvoyer en fin d assistanat complet

CONTRIBUTION FINANCIERE

Annexe 32 – Ordre permanent bancaire – Maître de Stage

INFORMATIONS

Annexe 36 – Mémo brut/net sur rémunérations des gardes

Annexe 37 – Coordonnées des Conseils de l’Ordre

Annexe 38 – Demande d’enregistrement d’un plan de stage en Médecine Générale

Annexe 39 – Formulaire « Modèle E » de demande d’allocations de naissance & familiales

Annexe 40 – Clés pour le Travail des Etudiants – Brochure éditée par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale – Mars 2012

Annexe 41 – Avis aux débiteurs de commissions, …, honoraires … – Revenus de 2011 Brochure éditée par le SPF Finances, AFER, Contributions directes – Janvier 2012-

Annexe 42 – Prestations autorisées sous code INAMI 000 en 2015

Annexe 43 – Statut d’indépendant

Annexe 45 – Modification plan de stage MG