Législation
Annexe 1 – AR du 17 juillet 2009 (MB 30 juillet 2009) – le montant et les modalités de paiement des indemnités des candidats médecins généralistes.
Annexe 2 – AR du 17 juillet 2009 (MB 30 juillet 2009) – sécurité sociale des travailleurs
Annexe 3 – AR du 17 juillet 2009 (MB 31 juillet 2009) – les modalités d’agréation et des médecins généralistes et des médecins spécialistes
Annexe 4 – AM du 17 juillet 2009 (MB 18 août 2009) – les activités médicales du MG durant le stage chez le MdS agréé dans le cadre de la formation spécifique pour la MG.
Annexe 5 – AM du 26 novembre 1997 (MB 16 décembre 1997) – les critères d’agrément des MG
Annexe 6 – AM du 1 mars 2010 (MB 4 mars 2010) – les critères d’agrément des MG
Annexe 7 – Loi du 12 décembre 2010 (MB 22 déc. 2010) – la durée de travail des médecins en formation
Annexe 8 – AR du 28 mai 2003 (MB 16 juin 2003) – relatif à la surveillance de la santé des travailleurs
Conventions
Annexe 9 – Convention de Coordination non hospitalier
Annexe 10 – Convention de Maîtrise de Stage non hospitalier
Annexe 11 – Convention de Formation non hospitalier
Annexe 12 – Convention de Coordination hospitalier
Annexe 13 – Convention de Maîtrise de Stage hospitalier
Annexe 14 – Convention de Formation hospitalière
Assurances
Annexe 17 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Conditions Générales
Annexe 18 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Attestation
Annexe 19 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Clauses Supplémentaires
Annexe 20 – Police Resp. Civile, Professionnelle et Exploitation AMMA – Fait Générateur
Annexe 21 – Police Accident du Travail La Baloise – Conditions Générales
Annexe 22 – Police Accident du Travail La Baloise – Attestation
Annexe 23 – Police Accident du Travail – Déclaration d’incapacité de travail
ASSURANCES COLLECTIVES
Annexe 24 – Police Assurances soins de santé hospitalisation Allianz – Conditions Générales
Annexe 25 – Police Assurances soins de santé et hospitalisation Allianz – Conditions Particulières
Annexe 26 – Police Assurances incapacité de travail ou Revenu Garanti Allianz – Conditions Générales
Annexe 28 – Police Assurances pensions et décès Allianz -Conditions Générales
Formulaire Loi Verwilghen à renvoyer en fin d assistanat complet
CONTRIBUTION FINANCIERE
Annexe 32 – Ordre permanent bancaire – Maître de Stage
INFORMATIONS
Annexe 36 – Mémo brut/net sur rémunérations des gardes
Annexe 37 – Coordonnées des Conseils de l’Ordre
Annexe 38 – Demande d’enregistrement d’un plan de stage en Médecine Générale
Annexe 39 – Formulaire « Modèle E » de demande d’allocations de naissance & familiales
Annexe 40 – Clés pour le Travail des Etudiants – Brochure éditée par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale – Mars 2012
Annexe 41 – Avis aux débiteurs de commissions, …, honoraires … – Revenus de 2011 Brochure éditée par le SPF Finances, AFER, Contributions directes – Janvier 2012-
Annexe 42 – Prestations autorisées sous code INAMI 000 en 2015
Annexe 43 – Statut d’indépendant
Annexe 45 – Modification plan de stage MG
